Conseil communautaire

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil :

Jeudi 1^er février, à 19h
à la salle multi-activités à Saint-Sauveur.


Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

- Vérification du quorum

- Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 7 décembre 2023

II. Délibérations

1. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : débat au sein du conseil communautaire sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2. Approbation du régime des amortissements des immobilisations et la fongibilité des crédits dans le cadre du passage à la nomenclature comptable et budgétaire M57
3. Clôture du budget annexe « Musée du Grand Séchoir »
4. Vote du budget principal 2024
5. Vote du budget 2024 – Budget rattaché Collecte et traitement des ordures ménagères de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
6. Vote du budget 2024 – Budget rattaché de l’eau de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
7. Vote du budget 2024 – Budget rattaché de l’assainissement de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
8. Vote du Budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Saint Marcellin
9. Vote du Budget annexe Maison de Santé Pluridisciplinaire de Pont en Royans
10. Vote du budget annexe ZAC Les Echavagnes
11. Vote du budget annexe 2024 ZAC La Maladière
12. Vote du budget annexe 2024 ZAC Les Levées II
13. Vote du Budget annexe 2024 ZAE Ex CCBI
14. Vote des taux d’impositions directes locales 2024
15. Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
16. Fixation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l’année 2024
17. Approbation des montants d’attribution de compensation des communes 2024
18. Approbation de la liste des subventions aux associations inscrites au Budget Principal 2024 de la Communauté de communes et autorisation au Président de signer les conventions
19. Finances : Attribution de fonds de concours à la commune de Saint Marcellin pour le réaménagement du pôle de la Saulaie
20. Finances : attribution de fonds de concours à la commune de Malleval pour la création d’une salle de mémoire
21. Mise en place d’une convention de gestion entre saint-Marcellin Vercors Isère communauté et l’Office du Tourisme Intercommunal pour la taxe de séjour
22. Autorisation de supprimer les documents des fonds des médiathèques intercommunales de Saint-Marcellin et Vinay
23. Instauration du droit de préemption urbain simple (DPU) et du droit de préemption urbain renforcé (DPUR) sur la commune de Pont en Royans
24. Modification du tableau des effectifs

III. Questions diverses

IV. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

V. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président