Conseil communautaire

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil :

Jeudi 26 juin, à 19h
à la salle des fêtes à Quincieu.


Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

- Vérification du quorum

- Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 15 avril 2025.

II. Délibérations

1. Santé-Cohésion sociale : Engagement de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté vers un deuxième Contrat Local de Santé (2025-2029)
2. Développement économique : Cession à l’entreprise DEPAGNE d’un terrain à bâtir -Parc d’Activités Les Levées II sur la commune de Vinay
3. Développement économique : Attribution d’aides financières dans le cadre du fonds d’aide aux entreprises impactées par l’effondrement à La Rivière
4. Développement économique : Acquisition de terrains à bâtir ZAE Clairivaux à Saint-Just-de-Claix auprès de l’EPFL du Dauphiné
5. Développement économique : désaffectation et déclassement du domaine public intercommunal du terrain de l’ancien incinérateur de Saint Marcellin
6. Finances : attribution de fonds de concours à la commune de Poliénas pour le projet de réalisation d’une microcrèche
7. Finances : Attribution du fonds de concours à la commune de Malleval pour la réalisation du programme de voirie 2024-2026
8. Finances : Décision modificative n° 1 sur le budget Assainissement – ouverture de crédits d’investissement en comptes de tiers
9. Habitat : Mise en oeuvre de la procédure contentieuse du régime d’autorisation préalable de mise en location - permis de louer sur les communes de Saint-Marcellin et Saint-Sauveur (annexes 3a, 3b)
10. Gestion et valorisation des déchets : Règles de financement pour les Points d’Apport Volontaire (PAV)
11. Gestion et valorisation des déchets : Modification de la Redevance Spéciale pour la Collecte des Professionnels en Porte-à-Porte
12. Patrimoine : Mise en vente de véhicules de la direction Gestion et Valorisation des Déchets
13. Patrimoine intercommunal : cession de l’assiette foncière du collège « Le Savouret » et des emplacements de stationnement
14. Dispositif d’astreintes
15. Ressources humaines : Recrutement du directeur du musée de l’Eau
16. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs

III. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

IV. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président