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Conseil communautaire

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Vie intercommunale

Jeudi 07 novembre 2024

Horaires : 19h

Tarifs : Entrée libre

Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté tient conseil :

Jeudi 7 novembre, à 19h
à la salle des fêtes à Pont-en-Royans.


Ordre du jour :

I. Présentation du bilan des actions du projet alimentaire inter-territorial (PAiT)

II. Ouverture de la séance

- Vérification du quorum

- Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance

- Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 23 mai 2024.

III. Délibérations

  1. Culture : Changement de dénomination du bâtiment "La Halle" en "La Halle Yves Pillet"
  2. Mutualisation : Création de poste de secrétaire de mairie mutualisé
  3. Approbation du projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
  4. Finance : Pacte financier et fiscal
  5. Finance : Débat d’Orientation Budgétaire
  6. Finance : Décision modificative n° 2 budget Assainissement – ouverture de crédits d’investissement pour des comptes de tiers –
  7. Finance : Admissions en non-valeur et créances éteintes
  8. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs


IV. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

V. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président

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