Conseil communautaire

Jeudi 23 juin 2022 à 19h

A la Salle des fêtes de Cras


Ordre du jour :

I. Ouverture de la séance

1. Vérification du quorum
2. Désignation par le Conseil d’un(e) secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du jeudi 28 avril 2022

II. Délibérations

1) Elaboration de la stratégie foncière agricole locale et demande de versement de l’aide régionale dans le cadre de la mesure 16.72 du PDR – Gilbert CHAMPON

2) Sentier touristique Au Fil de la Bourne – adaptation du plan de financement – Gilbert CHAMPON

3) Adaptation du règlement d’aide à l’achat de Vélos à Assistance Electrique (VAE) et de vélos classiques

4) Modification du Plan d’organisation des secours et de la surveillance du centre aquatique L’Olympide – Yvan CREACH

5) Régime indemnitaire de Saint Marcellin Vercors Isère communauté – revoyure du dispositif – Sylvain BELLE

6) Modification du tableau des effectifs – Sylvain BELLE

7) Résiliation amiable de l’avant-contrat relatif à la cession d’un terrain à bâtir à M et Mme SEVE sur la ZAE Clairivaux à Saint Just de Claix – André ROUX

8) Engagement de la modification simplifiée du PLU de St Marcellin – Jean-Claude DARLET

9) Demande de subvention fonds Barnier pour la mise à jour des cartes d'aléas – Jean-Claude DARLET

10) Instauration du droit de préemption urbain simple sur Saint Bonnet de Chavagne et Têche et du droit de préemption urbain simple et renforcé sur Saint Sauveur – Jean-Claude DARLET

III. Question diverses

IV. Information sur les délibérations prises dans le cadre des délégations au Bureau Exécutif

V. Information sur les décisions prises dans le cadre des délégations au Président