Conseil municipal du 10 juillet 2014 - Rencurel (Vercors)

Télécharger le CR du Conseil municipal du 10 juillet 2014

Ordre du jour :

• Renouvellement de la ligne de trésorerie
• Avenant à la convention relative à la Fiscalité Professionnelle Unique
• Assainissement collectif
• Eau potable : tarifs branchement et remplacement (compteur, réducteur), ouverture et fermeture de compteur
• Subvention aux associations
• Affouage
• Lotissement du Bécha
• Modification du contrat de travail de Mme OLLIVERO Anita (Ecole primaire)
• IAT
• Bâtiment d'accueil du Col de Romeyère
• Location d'un local à La Scie
• Vente de bois