Conseil municipal de Notre Dame de l'Osier du 9 septembre 2014

Ordre du jour :

1. Emprunt et ligne de trésorerie
2. Arrêté de titularisation d'un agent
3. Transfert de la compétence "gestion des milieux aquatiques"
4. Devis remplacement moteur volée de cloche
5. Devis pose jauge électronique
6. Tarifs location tables, chaises et chapiteaux
7. Vote des subventions aux associations
8. Convention d'occupation d'une pièce à la mairie par le syndicat scolaire
9. Formation habilitation électrique
10. Questions diverses

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