Séance du Conseil Municipal - commune de Chatte

Ordre du jour :

1. Convention de création et de gestion des boucles cyclistes avec le Département de l’Isère
2. Création d’un poste de technicien à temps complet dans le cadre de la promotion interne à compter du 15/09/2024 et suppression du poste d’agent de maîtrise principal à temps complet
3. Subvention exceptionnelle de 1 500 euros à Familles Rurales-association de Chatte relative à un soutien au fonctionnement du 01/09/2024 au 31/12/2024
4. Subvention exceptionnelle de 1 000 euros à l’Union Sportive Chattoise (USC) relative à un soutien au fonctionnement du 01/09/2024 au 31/12/2024
5. Subvention exceptionnelle de 1 000 euros pour tournoi de rentrée de l’Union Sportive Chattoise (USC)
6. Subvention exceptionnelle de 4 000 euros pour l’acquisition d’un véhicule par l’Union Sportive Chattoise (USC), nécessaire, en complément des subventions du Département et de la Région déjà acquises par le club.
7. Convention d’objectifs cantine associative « le Chat Gourmand »/ Commune de Chatte-année scolaire 2024-2025
8. Convention de participation financière liée à la mutualisation des frais de formation au portail Fast Actes avec SMVIC
9. Abondement de 5000 euros du fonds de concours d’urgence porté par le Département et à destination des trois communes sinistrées dans le massif de l’Oisans et des Ecrins (Vallée du Vénéon), suite à la crue historique de la nuit du 20 au 21 juin 2024
10. Subvention exceptionnelle au profit de l’Amicale des boules (1000 euros) en vue de la participation à un concours national
11. Décision Modificative N°4-Budget commune
12. Frais de déplacements des élus pour RONCONE les 20/21/22 septembre 2024
13. Questions diverses