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Conseil municipal de Notre Dame de l'Osier du 24 novembre 2015

Conseil municipal

Publié le Mardi 24 novembre 2015

Le compte rendu du conseil municipal de Notre Dame de l'Osier est disponible en téléchargement

Ordre du jour :

  1. Avis sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale
  2. Déclaration préalable pour les chantiers forestiers
  3. Convention de déneigement 2015/2016
  4. Convention de participation financière au centre médico-scolaire de Saint Marcellin
  5. Renouvellement du contrat de maintenance de logiciels
  6. Questions diverses :
    • Convention SPA 2016
    • Assistance financière 2016

Cliquer ici pour télécharger le compte rendu du conseil municipal

Les coordonnées

  • Adresse
    • 38470 Notre-Dame-de-l'Osier
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