Publié le Mardi 15 décembre 2015
Le compte rendu du conseil municipal de Notre Dame de l'Osier est disponible en téléchargement
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Conseil municipal de Notre Dame de l'Osier du 15 décembre 2015
Conseil municipal
Ordre du jour :
- Recrutement d'un agent contractuel pour la cantine
- Révision du plan d'occupation des sols
- Convention pour marché adapté de services d'assurances
- Questions diverses :
- Modification du prix de vente des terrains du lotissement communal
- Instauration d'une redevance réglementée our chantiers provisoires
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Les coordonnées
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Adresse
- 38470 Notre-Dame-de-l'Osier
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