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Conseil de communauté

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Vie intercommunale

Jeudi 20 février 2020

Horaires : à 19h

Tarifs : séance publique, entrée libre

Ordre du jour

I. Ouverture de la séance
1. Vérification du quorum
2. Désignation par le conseil d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal de séance du 16 janvier 2020

II. Délibérations
1. Validation du projet de territoire Saint Marcellin Vercors Isère Communauté 2020-2026
2. Validation du Programme Local de l’Habitat de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
3. Approbation de la convention d’opération de revitalisation du centre bourg et de développement du territoire (valant OPAH-RU)
4. Validation du schéma de développement Touristique de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
5. Contrat Local de santé : Engagement de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté et validation des orientations
6. Approbation des comptes de gestion 2019 du receveur de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté pour les budgets
7. Approbation des comptes administratifs 2019
8. Affectation des résultats des comptes administratifs 2019
9. Vote des budgets primitif 2020
10. Approbation de la liste des subventions aux associations inscrites au Budget Principal 2020 de Saint Marcellin Vercors Isère Communauté et autorisation au Président de signer les conventions
11. Vote des taux d’impositions directes locales 2020
12. Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)
13. Approbation des montants d’attribution de compensation des communes 2020
14. Modification des effectifs suite aux avancements de grade
15. L’harmonisation tarifaire des bibliothèques
16. Acquisition d’une friche commerciale ZAE « La Maladière » à Saint-Sauveur, demande de subvention au titre de la DETR
17. Subvention à la commune de Rencurel pour les séances de piscine au centre aquatique de Villard de Lans
18. Installation de panneaux photovoltaïques à Vinay – Toiture du bâtiment du service Eau et Assainissement
19. Marchés Publics :
a) Eau-assainissement : Attribution du marché d’études relatif à la réalisation des schémas directeurs eau potable et assainissement à l’échelle du territoire de la Communauté et Attribution de l’accord-cadre relatif à la réalisation de différentes prestations de mesures sur le patrimoine eau potable et assainissement
b) Marché de fournitures : « Fourniture et pose de la signalétique des parcs d’activités »
c) Marché de travaux « Mise en œuvre d’une climatisation à la Maison de l’intercommunalité »
d) Engagement de la mission de maîtrise d’œuvre pour la construction de la Maison de Santé Pluridisciplinaire de Pont en Royans
20. Approbation de la convention de consultance architecturale avec le CAUE et les contrats de missions des 3 architectes conseillers et adhésion
21. Validation de la charte d’engagements du nouveau réseau de proximité des Finances Publiques
22. Autorisation du Président à signer une convention de prêt à long terme d’un fonds d’œuvres du peintre néerlandais Bob Ten Hoope pour le Couvent des Carmes

IV. Questions diverses

V. Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de leurs délégations.

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