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Conseil de communauté

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Vie intercommunale

Jeudi 20 septembre 2018

Horaires : à 19h

Tarifs : séance publique, entrée libre

Les élus intercommunaux de Saint-Marcellin vercors Isère communauté tiennent conseil
jeudi 20 septembre à 19h, à Saint-Just de Claix

à l'ordre du jour :

  1. Attribution de Fonds de concours à Bessins
  2. Décision modificative n°1 - Budget principal 2018
  3. Décision modificative n°1 – Budget annexe Zac Les Levées I 2018
  4. Modalités comptables et financières du transfert des compétences eau potable et assainissement du SIEPIA à Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
  5. Modification du tableau des effectifs
  6. ZAE La Gloriette à Chatte - Régularisation cadastrale pour l’application du plan d’alignement
  7. Institution d’une taxe annuelle sur les friches commerciales
  8. Protocole de répartition du foncier économique dédié
  9. Convention de gouvernance de la Charte Forestière des Chambaran III pour la période 2018-2021
  10. Projet d’aménagement de l’aire d’accueil des gens du Voyages : démarche et engagement du projet dans sa phase opérationnelle
  11. Désignation des membres de l'EPFL suite à des modifications
  12. Désignation d’un délégué supplémentaire pour la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence
  13. Règlement de la collecte des déchets ménagers
  14. Redevance spéciale pour le service de collecte des déchets ménagers et assimilées en porte-à-porte destinés aux professionnels publics ou privés
  15. Convention constitutive d’un groupement de commande pour la modernisation et la gestion du centre de tri sur le site ATHANOR de La Tronche
  16. Contrat Territorial pour le Mobilier Usagé (CTMU) avec l’éco-organisme Eco-mobilier
  17. Taxe de séjour
  18. Grand Séchoir – Maison du Pays de la Noix : Projet de valorisation des savoir-faire locaux et de la gastronomie autour de la Noix de Grenoble – Aménagement des espaces restauration et boutique
  19. Couvent des Carmes : Etude d’opportunité visant à redéfinir le modèle économique et touristique du site
  20. Mise en place d’un forfait semaine sur les accueils de loisirs
  21. Motion de soutien au projet d'implantation des éoliennes
  22. Questions diverses
  23. Information au Conseil sur les décisions prises par le Président et les Vice-Présidents dans le cadre de leurs délégations

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